EDITEUR DU SITE

STAURATEC
53 rue de l’Industrie
69530 BRIGNAIS

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Réalisation du site internet : Agence web Audouin Réalisations
Hébergement : OVH

RESPONSABILITE

La responsabilité de la société STAURATEC ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la société STAURATEC ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.stauratec.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société STAURATEC. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans preuve documentée d’un accord préalable et express de la société STAURATEC.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par STAURATEC sur le site www.stauratec.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée au tribunal de Paris.